Règlements

LA LOI SUR LE TABAC (Il est strictement interdit de fumer dans tous établissement sur le site de Domaine R. Monette) Interdiction de fumer dans les aires communes des immeubles comportant de 6 à 12 unités de logement, en sus de l’interdiction actuelle applicable aux immeubles comportant 13 unités et plus.

1. Le paiement total encouru par les frais de location devra être acquitté dès l’arrivée.
2. Le chalet devra être remis dans le même état; c’est-à-dire, propre et sans bris. Les clients seront tenus responsables de tout bris (dommages) et/ou négligence aux chalets et équipements du domaine.
   
3. Le Domaine R. Monette n’est pas responsable des accidents, vols ou vandalisme, et par conséquent se dégage de toutes responsabilités.
   
4. Les feux extérieurs devront être faits dans les foyers prévus à cette fin.
   
5. Les rebuts devront être déposés dans les boîtes à déchets situées au chalet Le Chevreuil.
   
6. Aucune consommation de drogue ne sera tolérée sur le territoire du Domaine R. Monette.
   
7. Il est strictement interdit d’effectuer une sous-location.
   
8. Il est très important de respecter la faune et la flore en tout temps
   
9. Le port de la ceinture de sauvetage est obligatoire sur les plans d’eau.
   
10. Aucun enfant ne devra être laissé sans surveillance sur le site du Domaine R. Monette.
    
11. Il est très important de respecter une limite de vitesse de 10 km/h sur le territoire du Domaine R. Monette, et ce, pour tout type de véhicules.
    
12. Aucun bruit ne sera toléré après 23 h afin d’assurer la quiétude de tous les vacanciers.
    
13. L’utilisation d’arme à feu est strictement interdite.
    
14. Les feux d’artifice sont défendus.
    
15. Il est défendu le déplacement de mobiliers dans les chalets.
    
16. Le choix du chalet peut être proposé (chalet désiré), mais il peut avoir un changement à cette fin pour le bien-être de ses clients.
    
17. Projet loi sur la cigarette, le Domaine R. Monette doit si conformer qu’il est strictement défendu de fumer à l’intérieur des chalets.
    

Le non respect des règlements pouvant entraîner un avis d’expulsion.
Merci de votre collaboration